Délibérations
2024
12 février 2024
- DÉL.2024-001 – Créations et suppression de postes
- DÉL.2024-002 – Débat d’orientation budgétaire 2024
- DÉL.2024-002 – Débat d’orientation budgétaire 2024 – ANNEXE
- DÉL.2024-003 – Fixation de tarifs pour prêt de décorations de Noël
- DÉL.2024-004 – Fixation de tarifs pour la venue de spectacles de plein air
- DÉL.2024-005 – Ajustement des tarifs des locations de salles
- DÉL.2024-005 – Ajustement des tarifs des locations de salles – ANNEXE
- DÉL.2024-006 – Transfert pleine propriété biens mis à disposition pour compétence eau potable de Condé-sur-Noireau au SIAEP Clécy-Druance
- DÉL.2024-007 – Conclusion d’un avenant au bail avec TOTEM (orange) pour l’implantation d’un pylône
- DÉL.2024-007 – Conclusion d’un avenant au bail avec TOTEM (orange) pour l’implantation d’un pylône – ANNEXE
- DÉL.2024-008 – Demande de subvention pour l’installation d’une vidéoprotection au titre du FIPD
- DÉL.2024-008 – Demande de subvention pour l’installation d’une vidéoprotection au titre du FIPD – ANNEXE
- DÉL.2024-009 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la rénovation énergétique du pôle Alphonse Daudet
- DÉL.2024-010 – Convention triennale avec l’UFCV pour la gestion du centre de loisirs et du local jeunes
- DÉL.2024-010 – Convention triennale avec l’UFCV – Animation et gestion – ANNEXE
- DÉL.2024-010 – Convention triennale avec l’UFCV – Dossier financier – ANNEXE
- DÉL.2024-011 – Implantation ferme photovoltaïque – Avis sur incidences environnementales du projet suite dépôt permis de construire
- DÉL.2024-011 – Implantation ferme photovoltaïque – Avis sur incidences environnementales du projet suite dépôt permis de construire – ANNEXE 1
- DÉL.2024-011 – Implantation ferme photovoltaïque – Avis sur incidences environnementales du projet suite dépôt permis de construire – ANNEXE 2
- DÉL.2024-012 – Demande de subvention auprès Conseil Départemental pour exposition Le livre dans l’art, objet magique et mystérieux
- DÉL.2024-013 – Effacement des réseaux du bourg de la commune déléguée de Proussy (avant-dernière tranche) route de la Libération
- DÉL.2024-013 – Effacement des réseaux du bourg de la commune déléguée de Proussy (dernière tranche) route de la Libération – ANNEXE 1
- DÉL.2024-013 – Effacement des réseaux du bourg de la commune déléguée de Proussy (dernière tranche) route de la Libération – ANNEXE 2
- DÉL.2024-014 – SDEC – Eclairage public – Renouvellement des lampadaires dans le cadre du programme Fonds Vert
- DÉL.2024-014 – SDEC – Eclairage public – Renouvellement des lampadaires dans le cadre du programme Fonds Vert – ANNEXE
- DÉL.2024-015- SDEC – Installation d’infrastructure de recharge pour véhicule électrique (IRVE)
- DÉL.2024-015- SDEC – Installation d’infrastructure de recharge pour véhicule électrique (IRVE) – ANNEXE
- DÉL.2024-016 – Déchets ménagers – Rapport sur le prix et la qualité du service public – Rapport 2022 du SIRTOM
- DÉL.2024-016 – Déchets ménagers – Rapport sur le prix et la qualité du service public – Rapport 2022 du SIRTOM – ANNEXE 1
- DÉL.2024-016 – Déchets ménagers – Rapport sur le prix et la qualité du service public – Rapport 2022 du SIRTOM – ANNEXE 2
- DÉL.2024-017 – Adressage – Dénomination d’une rue sur la commune déléguée de Lénault
- DÉL.2024-017 – Adressage – Dénomination d’une rue sur la commune déléguée de Lénault – ANNEXE
- DÉL.2024-018 – Cession parcelle CP105 – Ancien locaux sociaux entreprise Honeywell au bénéfice de M. AUVRAY – Commune Condé-sur-Noireau
- DÉL.2024-018 – Cession parcelle CP105 – Ancien locaux sociaux entreprise Honeywell au bénéfice de M. AUVRAY – Commune Condé-sur-Noireau – ANNEXE 1
- DÉL.2024-018 – Cession parcelle CP105 – Ancien locaux sociaux entreprise Honeywell au bénéfice de M. AUVRAY – Commune Condé-sur-Noireau – ANNEXE 2
- DÉL.2024-018 – Cession parcelle CP105 – Ancien locaux sociaux entreprise Honeywell au bénéfice de M. AUVRAY – Commune Condé-sur-Noireau – ANNEXE 3
- DÉL.2024-018 – Cession parcelle CP105 – Ancien locaux sociaux entreprise Honeywell au bénéfice de M. AUVRAY – Commune Condé-sur-Noireau – ANNEXE 4
- DÉL.2024-019 – Désaffectation chemin rural – Parcelles CW123 et ZE114 M. et Mme VAUDORNE et parcelle CW122 M. et Mme SUREAU – Condé-sur-Noireau
- DÉL.2024-019 – Désaffectation chemin rural – Parcelles CW123 et ZE114 M. et Mme VAUDORNE et parcelle CW122 M. et Mme SUREAU – Condé-sur-Noireau – ANNEXE
Décisions
2024
- DÉC.2024-001 – Contrat de prestation de services 2022 – Maintenance parc copieurs – Société Ricoh France
- DÉC.2024-002 – Contrat de prestation de services 2023 – Maintenance parc copieurs – Société Ricoh France
- DÉC.2024-003 – Achat d’arbres – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-004 – Achat d’un ensemble miroir – Salle DU – Rue des Prés Guilet – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-005 – Remplacement de supports et signaux lumineux et d’éclairages publics – Condé-sur-Noireau
- DÉC.2024-006 – Achat mini bus 9 places – Société MARTENAT-IVECO
- DÉC.2024-007 – Renouvellement contrat maintenance informatique pour écoles Sévigné, La Varende Condé-sur-Noireau et école J. Vernes – St-Germain
- DÉC.2024-008 – Réaménagement du rez-de-chaussée – Mairie déléguée de Condé-sur-Noireau – Place de l’hôtel de ville – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-009 – Réaménagement – Salle B. Briquet – Stade de la Conterie – Rue de la Conterie – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-010 – Achat de 2 souffleurs, 2 tailleuses de haie, 1 élageuse sur perche, 2 tronconneuses et 1 débroussailleuse – Service Espaces Verts
- DÉC.2024-011 – Achat de protection – Gymnase la Varende – Rue Neuve – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-012 – Remplacement d’une baie vitrée – Centre aquatique – Rue de Vire – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-013 – Location d’un appartement meublé sis 2 petite rue du Chêne – Condé-sur-Noireau à Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-014 – Achat produits entretien pour services divers 2024
- DÉC.2024-015 – Remplacement des éclairages des terrains de football du stade de la Conterie – Rue de la Conterie – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-016 – Contrat de mission et de rémunération avec le Cabinet Fidal
- DÉC.2024-017 – Réparation du broyeur à branches – Etablissement CHANU
- DÉC.2024-018 – Achat produits entretien pour services divers 2024 – Annule et remplace DEC.2024-014
- DÉC.2024-019 – Fournitures sanitaires pour le local FMCN – La Conterie – ETS 2ED
- DÉC.2024-020 – Concours maîtrise oeuvre réaménagement espaces publics et marché couvert de Condé-sur-N. – Désignation membres jury à voix délibérative – Phase 2
- DÉC.2024-021 – Fourniture électrique – Stade La Conterie
- DÉC.2024-022 – Dossier assurance – Reprise de 2 stationnements rue de Vire à Condé-sur-Noireau
- DÉC.2024-023 – Concours maîtrise oeuvre réaménagement espaces publics et marché couvert de Condé-sur-N. – Désignation membres jury à voix délibérative – Phase 2.doc – Annule et remplace DEC.2024-020
- DÉC.2024-024 – Commande de produits d’entretien pour les services techniques
- DÉC.2024-025 – Remplacement d’une vitre cassée à l’Atelier médiathèque – Société Quenechdu
- DÉC.2024-026 – Convention assistance technique en matière assainissement collectif pour 2024 avec Agence Technique Départementale du Calvados IngéEAU
- DÉC.2024-027 – Contrat de mission et de rémunération avec le Cabinet Fidal
- DÉC.2024-028 – Location d’un appartement meublé sis 2 petite rue du Chêne – Condé-sur-Noireau à Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-029 – Location d’un appartement meublé sis 2 petite rue du Chêne – Condé-sur-Noireau à Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-030 – Maintenance du toboggan du Centre aquatique – Rue de Vire à Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-031 – Vente du tracteur Kubota
- DÉC.2024-032 – Fourniture et pose de répulsion pour volatiles – Eglise Saint-Sauveur – rue Saint-Sauveur – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-033 – Mise à disposition du logement d’urgence contre les VIF
- DÉC.2024-034 – Semaine de la prévention routière – Organisation d’ateliers pédagogiques
- DÉC.2024-035 – Semaine de la prévention routière – Organisation d’un spectacle
- DÉC.2024-036 – Travaux de couverture – SAS DENIAUX Tony
- DÉC.2024-037 – Traitement de déchets – Atelier technique – Route de Flers – Condé-en-Normandie
- DÉC.2024-038 – Location du garage n° 42 – Rue du Haut Mesnil
- DÉC.2024-039 – Complément contrat de maîtrise d’oeuvre – Réhabilitation Maison France Services – Archi-Normandie
Arrêtés
2024
- N° GEN-2024-01 Autorisation de travaux – Enedis – Du 3 au 5 janvier 2024 – Avenue de la Gare – Condé
- N° GEN-2024-02 Fermeture des terrains de foot pour intempéries – Du 3 au 7 janvier 2024 – CEN
- N° GEN-2024-03 Fermture du parc municipal – Du 3 janvier à nouvel ordre – Condé
- N° GEN-2024-04 Autorisation installation d’un échadauge – Entreprise Lamotte – Du 1er au 29 février 2024 – 18 rue Loysel – Condé
- N° GEN-2024-06 Permission annuelle de voirie 2024 – SIAEP – CEN
- N° GEN-2024-07 Permission annuelle de voirie 2024 – Citeos – CEN
- N° GEN-2024-08 Permission annuelle de voirie 2024 – Services Techniques – CEN
- N° GEN-2024-09 Travaux déploiement fibre optique – Du 15 janvier au 30 janvier 2024 – Rue Loysel, Ru du 6 juin & avenue de Verdun – Condé
- N° GEN-2024-011 Fermeture des terrains de foot – Du 10 au 14 janvier 2024 – CEN
- N °GEN-2024-12 Ouverture d’un ERP – Aldi Marché – 67 rue Saint-Martin – Condé
- N° GEN-2024-013 Autorisation d’ouverture débit de boissons temporaire – Association Saint-Germain – 20 janvier 2042 – St-Germain
- N° GEN-2024-014 Restriction accès chemin rural N° 28 dit du Près des Parc – Proussy
- N° GEN-2024-015 Travaux d’entretien espaces verts – Sté SERPE – Du 17 au 19 janvier 2024 – Rue J. Monnet – Condé
- N° GEN-2024-016 Autorisation débit de boissons temporaire – Comité des fêtes de St-Germain – 25 février – St-Germain
- N° GEN-2024-017 Travaux de couverture – Barbier couverture – 22 janvier 2024 – 29 place de l’hôtel de ville – Condé
- N° GEN-2024-018 Autorisation débit de boissons temporaire – Comité des Fêtes de St-Germain – 24 février 2024 – St-Germain
- N° GEN-2024-019 travaux de suppression végétation – Ent. Serpe – Du 27 fév. au 1er mars 2024 – Rue J. Monnet – Condé
- N° GEN-2024-020 Réglementation stationnement pour mariage – M. Foucher & Mme Dumaine – 6 juillet 2024 – Place de l’hôtel de ville & Rue St-Sauveur – Condé
- N° GEN-2024-021 Autorisation d’installation d’un échafaufage – Langevin Publicité – 19 janvier 2024 – 120 rue St-Martin – Condé
- N° GEN-2024-022 Fermeture des terrains de foot – 24 & 25 janvier 2025 – CEN
- N° GEN-2024-023 Autorisation installation benne – M. THEZARD – Du 12 fév. au 8 mars 2024 – 19-21 rue du Vieux Château – Condé
- N° GEN-2024-024 Autorisation installation engin télescopique -Ent. Deniaux – Du 25 janvier 2024 au 2 février 2024 – Eglise St-Germain – Le bourg – Condé
- N° GEN-2024-025 Prolongation arrêté de fermerture VC N°3 suite à effondrement – Bouilly – CONDE
- N° GEN-2024-027 Travaux d’entretien – Service Espaces Verts – Parking Eglise St-Germain du Crioult – SGDC
- N° GEN-2024-028 Installation d’un échafaudage – M. Legrusley – Du 1er au 29 fév. 2024 – Le Bourg – St-Pierre la V.
- N° GEN-2024-029 Autorisation débit de boissons – Comité des Fêtes de Condé – 11 février 2024 – ST-Germain du C.
- N° GEN-2024-030 Autorisation installation benne – Mme AUMONT – Du 15 au 15 février 2024 – 14 rue Gasté – Condé
- N° GEN-2024-031 Réglementation stationnement – GROUPAMA – 16 avril 2024 – Place du Marché Couvert – Condé
- N° GEN-2024-032 Travaux élagage – ST – Du 27 au 28 février 2023 – Chemin du Haut – Condé
- N° GEN-2024-033 Autorisation débit de boissons temporaire – Ecurie Suisse Normandie – 18 février 2024 – St-Germain du C.
- N° GEN-2024-034 Autorisation débit de boissons temporaire – Club Vermeil – 21 avril 2024 – St-Pierre la V.
- N° GEN-2024-035 Travaux de suppression de végétation – Ent. Serpe – Du 26 février au 1er mars 2024 – Rue J. Monnet – Condé
- N° GEN-2024-036 Autorisation occupation domaine public – Fourmis vertes – 27 février 2024 – 19 rue du 6 juin – Condé
- N° GEN-2024-037 Fermeture terrains de foot – Du 23 au 25 février 2024 – CEN
- N° GEN-2024-038 Installation engin télescopique – Alto – 23 février 2024 – 17 place de l’hôtel de ville – Condé
- N° GEN-2024-039 Travaux de couverture – Ent. Barbier – 28 février 2024 – 29 place hôtel de ville – Condé
- N° GEN-2024-040 Fermeture terrains de foot – Du 26 février au 3 mars 2024 – CEN
- N° GEN-2024-041 Autorisation de stationnement pour déchargement – Sté FADEC – 6 mars 2024 – 6 rond-point de la Victoire – Condé
- N° GEN-2024-042 Organisation duathlon – Tritons condéens – 7 avril 2024 – CEN
- N° GEN-2024-043 Arrêté alignement – VC 3 – Le Plant – Lénault
- N° GEN-2024-044 Autorisation débit de boissons temporaire – Sté chasse St-Germain du Crioult – 13 & 14 avril 2024 – SGDC
- N° GEN-2024-045 Autorisation organisation d’un ball-trap – Sté de chasse de St-Germain du Crioult – 13 & 14 avril 2024 – SGDC
- N° GEN-2024-046 Travaux de reprise de bordures – ARD Falaise – Du 12 au 15 mars 2024 – La Blare – Proussy
- N° GEN-2024-047 Organisation Foulées Vertes – Cap Condé – 6 avril 2024 – Parc – Condé
- N° GEN-2024-048 Réglementation stationnement – du 12 fév. au 1er sept. 2024 – Parking du parc municipal – Rue du Pont Cel – Condé
- N° GEN-2024-049 Arrêté poursuite exploitation ERP & Déclassement en 5ème catégorie – Salle des Fêtes – Le Bourg – Proussy
- N° GEN-2024-050 Autorisation poursuite d’exploitation ERP – Mairie – Place hôtel de ville – Condé
- N° GEN-2024-051 Autorisation de poursuite exploitation ERP – FJEP – 7 rue St-Louis – Condé
- N° GEN-2024-52 Arrêté alignement – M. Blais & Guillot – La Blare – Proussy
- N° GEN-2024-053 Autorisation chasse aux oeufs – APEL Sacré Coeur – 5 avril 2024 – Parc municipal – Condé
- N° GEN-2024-054 Réglementation stationnement travaux – Routière Pérez – Du 18 au 22 mars 2024 – 36-38-40 Rue de Vire – Condé
- N° GEN-2024-055 Autorisation débit de boissons temporaire – Club de l’amitié de St-Germain – 12 mai 2024 – Condé
- N° GEN-2024-056 Autorsation débit de boissons temporaire – Club de l’amitié de St-Germain – 21 mars 2024 – SGDC
- N° GEN-2024-057 Autorisation débit de boisson temporaire – APE Terre Adélie – 23 mars 2024 – Condé
- N° GEN-2024-058 Autorisation débit de boissons temporaire – Pétanque Condéeene – 24 mars 2024 – Condé
- N° GEN-2024-059 Travaux déploiement fibre optique – Ent. Circet – Du 25 mars au 30 juin – Le Bosq Bâton, La Berterie & Haute Berterie – SPLV
- N° GEN-2024-060 Réglementation des stationnements des VL pour livraison cellule sanitaire – Mobilier Urban Beaujolais – 28 mars 2024 – Parking Sévigné – Condé
- N° GEN-2024-061 Travaux augmentation de puissance – Ent. Serpollet – Du 22 avrl a 30 juin 2024 – Les Forges – St-Germain du C.
- N° GEN-2024-062 Travaux de réfection définitive de voirie – Ent. Elitel – 27 mars 2024- 15 avenue de la Gare – Condé
- N° GEN-2024-063 Réglementation de stationnement pour livraison – Sté Prod’homme – 27-28 mars 2024 – 16 rue Vaubaillon – Condé
- N° GEN-2024-064 Journée développement volontariat – Amicale SP – 27 avril 2024 – Place du Marché Couvert – Condé
- N° GEN-2024-065 Permission de voirie – SIAEP Clécy – Du15 au 19 avril 2024 – Routes des Isles – Condé
- N° GEN-2024-066 Exposition de vieilles voitures – Rétro auto Passion – 28 avril 2024 – Place M. Couvert – Condé