Recueil des actes – 4eme trimestre 2023

Délibérations

11 décembre 2023
  • DÉL.2023-116 - Modification du tableau des effectifs
    • DÉL.2023-117 - Adhésion convention participation pour protection sociale complémentaire - Santé souscrite par le CDG du Calvados
      • DÉL.2023-117 - Adhésion convention participation protection sociale complémentaire - Santé souscrite par le CDG 14 - ANNEXE
        • DÉL.2023-118 - Adhésion convention participation pour protection sociale complémentaire - Prévoyance souscrite par le CDG du Calvados
          • DÉL.2023-118 - Adhésion convention participation protection sociale complémentaire - Prévoyance souscrite par le CDG 14 - ANNEXE
            • DÉL.2023-119 - Budget Principal - Décision modificative n.2 - Modification des constitutions de provision et des reprises de provision
              • DÉL.2023-120 - Budget Centre aquatique - Décision modificative n.1
                • DÉL.2023-121 - Budget Lotissement le Perreux - Décision modificative n.1
                  • DÉL.2023-122 - Budget Assainissement - Opérations de régularisation de comptes et décision modificative n.1
                    • DÉL.2023-122 -Budget Assainissement – Opérations de régularisation de comptes et décision modificative n°1 - ANNEXE
                      • DÉL.2023-123 - Attribution d'une subvention à l'association _ Club vermeil _ de la commune déléguée de Saint-Pierre-la-Vieille
                        • DÉL.2023-124 - Modalités refacturation charges de personnel du budget principal au budget centre aquatique et au budget assainissement
                          • DÉL.2023-125 - Budget Principal et budgets Annexes - Autorisation d'engager des dépenses d'investissement préalablement au vote des budgets 2024
                            • DÉL.2023-126 - Procès-verbal de transfert de la compétence gens du voyage - Correction du montant du tableau des biens
                              • DÉL.2023-127 - Remboursement d'avance d'achats à Madame le Maire
                                • DÉL.2023-127 - Remboursement d’avance d’achats à Madame le Maire - ANNEXE
                                  • DÉL.2023-128 - Modification conditions financières prise en charge destruction nids de frelons asiatiques dans cadre convention avec FREDON
                                    • DÉL.2023-129 - Modification de la composition des commissions thématiques
                                      • DÉL.2023-130 - Réunion du conseil municipal - Détermination du lieu
                                        • DÉL.2023-131 - Demande de report d'identification des zones d'accélération des énergies renouvelables
                                          • DÉL.2023-132 - Ouverture le dimanche des commerces - Calendrier 2024
                                            • DÉL.2023-133 - Tarification pour l'accueil de Food truck
                                              • DÉL.2023-134 - Mise en place du dispositif ACTe (Aide aux Commerces des Territoires)
                                                • DÉL.2023-135 - Opération petit-déjeuner à l'école
                                                  • DÉL.2023-136 - Dispositif Argent de poche 2024
                                                    • DÉL.2023-137 - Rapports d'activité 2022 - Service eau potable, SPANC, assainissement collectif St-Germain et Condé-sur-N.
                                                      • DÉL.2023-137 - Rapports d’activité 2022 - Service assainissement collectif Condé-sur-Noireau - ANNEXE
                                                        • DÉL.2023-137 - Rapports d’activité 2022 - Service assainissement collectif Saint-Germain - ANNEXE
                                                          • DÉL.2023-137 - Rapports d’activité 2022 - Service assainissement non-collectif Condé-en-Normandie - ANNEXE
                                                            • DÉL.2023-137 - Rapports d’activité 2022 - Service eau potable communes - ANNEXE
                                                              • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales (1)
                                                                • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales - Tableau - ANNEXE
                                                                  • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales - Plan Condé-sur-Noireau - ANNEXE
                                                                    • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales - Plan La Chapelle - ANNEXE
                                                                      • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales - Plan Lénault - ANNEXE
                                                                        • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales - Plan Proussy - ANNEXE
                                                                          • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales - Plan Saint-Germain - ANNEXE
                                                                            • DÉL.2023-138 - Dénomination et adressage des voiries communales - Plan Saint-Pierre - ANNEXE
                                                                              • DÉL.2023-139 - Mise à jour du tableau de classement des voies communales
                                                                                • DÉL.2023-139 -Mise à jour du tableau de classement des voies communales - ANNEXE
                                                                                  • DÉL.2023-140 - Approbation projet culturel de la commune et demande subvention auprès du Département et autres partenaires
                                                                                    • DÉL.2023-140 - Approbation projet culturel de la commune et demande subvention auprès Département et autres partenaires - ANNEXE
                                                                                      • DÉL.2023-141 - Donation complémentaire par Mmes Mireille et Annie ABOUCAYA de deux dessins de Charles Léandre
                                                                                        • DÉL.2023-142 - Convention d'éco pâturage sur la parcelle cadastrée CL n.74 au bénéfice de Monsieur Saudin
                                                                                          • DÉL.2023-142 - Convention d'éco pâturage sur la parcelle cadastrée CL n.74 au bénéfice de Monsieur Saudin
                                                                                            • DÉL.2023-143 - Cession parcelles cadastrées CB21, CB24 et CB182 à Mme BAZIN (route des Isles - Condé-sur-N.)
                                                                                              • DÉL.2023-143 - Cession parcelles cadastrées CB21, CB24 et CB182 à Mme BAZIN (route des Isles - Condé-sur-N.)
                                                                                                • DÉL.2023-143 - Cession parcelle cadastrée CB21, 24 et 182 à Mme BAZIN (rte des Isles commune déléguée de Condé-sur-N.) - Plan de bornage - ANNEXE
                                                                                                  • DÉL.2023-143 - Cession parcelle cadastrée CB21, 24 et 182 à Mme BAZIN (rte des Isles commune déléguée de Condé-sur-N.) - Vue aérienne - ANNEXE
                                                                                                    • DÉL.2023-143 - Cession parcelle cadastrée CB24 à Mme BAZIN (rte des Isles commune déléguée de Condé-sur-N.) - Avis des domaines - ANNEXE
                                                                                                      • DÉL.2023-143 - Cession parcelle cadastrée CB182 à Mme BAZIN (rte des Isles commune déléguée de Condé-sur-N.) - Avis des domaines - ANNEXE
                                                                                                        • DÉL.2023-143 - Cession parcelles cadastrées CB21, CB24 et CB182 à Mme BAZIN (route des Isles - Condé-sur-N.)
                                                                                                        • Décisions

                                                                                                          Arrêtés

                                                                                                          Rechercher
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