Délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2026

Délibérations

DÉL.2026-001 – Débat d’orientation budgétaire 2026

DÉL.2026-002 – Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2025

DÉL.2026-003 – Comptes financiers uniques 2025

DÉL.2026-004 – Modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement pour la redynamisation du centre-ville

DÉL.2026-005 – Adhésion RESAH

DÉL.2026-006 – Signature avenant n. 2 à la convention relative au contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados

DÉL.2026-006 – Annexe – Signature avenant n° 2 à la convention relative au contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados

DÉL.2026-007 – Convention avec le CPIE pour création havre de paix pour loutre d’Europe sur le site de l’ancien barrage de Pontécoulant

DÉL.2026-007 – Annexe – Convention avec le CPIE pour création havre de paix pour loutre d’Europe sur le site de l’ancien barrage de Pontécoulant

DÉL.2026-008 – Validation du zonage d’assainissement eaux usées et du zonage pluvial et lancement de l’enquête publique

DÉL.2026-008 – Annexe – Validation zonage assainissement eaux usées et zonage pluvial et lancement enquête publique – Résumé non technique

DÉL.2026-008 – Annexe – Validation zonage assainissement eaux usées et zonage pluvial et lancement enquête publique – Plan zonage pluvial

DÉL.2026-008 – Annexe – Validation zonage assainissement eaux usées et zonage pluvial et lancement enquête publique – Plan zonage EU

DÉL.2026-009 – Donation de Mme Dom WATTEBLED d’une de ses œuvres intitulée Terre Adélie, en hommage à Dumont d’Urville

DÉL.2026-010 – Cession parcelle section CD n. 0009 (A) au bénéfice de Mme CECHOWSKI et M. FONTAINE (Condé-sur-Noireau)

DÉL.2026-010 – Annexe – Cession parcelle CD n° 0009 (A) pour Mme CECHOWSKI et M. FONTAINE (Condé-sur-Noireau) – Plan bornage provisoire

DÉL.2026-010 – Annexe – Cession parcelle CD n° 0009 (A) pour Mme CECHOWSKI et M. FONTAINE (Condé-sur-Noireau) – Avis des domaines

DÉL.2026-011 – Correction erreur matérielle délibération DEL.2025-114 autorisant cession parcelles au bénéfice KAUFMAN et BROAD (Condé-sur-Noireau)

DÉL.2026-011 – Annexe – Correction erreur mat. délib. DEL.2025-114 autorisant cession parcelles pour KAUFMAN & BROAD (Condé-N) – Plan bornage provisoire

DÉL.2026-012 – Cession parcelles composants les anciens abattoirs municipaux au bénéfice de l’entreprise HDM (Condé-sur-Noireau)

DÉL.2026-012 – Annexe – Cession parcelles composants anciens abattoirs municipaux pour l’entreprise HDM (Condé-sur-Noireau) – Vue aérienne

DÉL.2026-012 – Annexe – Cession parcelles composants anciens abattoirs municipaux pour l’entreprise HDM (Condé-sur-Noireau) – Plan cadastral

DÉL.2026-012 – Annexe – Cession parcelles composants anciens abattoirs municipaux pour l’entreprise HDM (Condé-sur-Noireau) – Avis des domaine

Rechercher dans le site