Recueil des actes – 3eme trimestre 2023

Délibérations

11 juillet 2023
  • DÉL.2023-065 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
    • DÉL.2023-066 - Rapport annuel d'exploitation 2022 - Citéos
      • DÉL.2023-067 - PV mise à dispo de biens nécessaires à la compétence interco aménagement, entretien et gestion aires accueil gens du voyage
        • DÉL.2023-067 – PV mise à dispo de biens nécessaires à la compétence interco aménagement, entretien et gestion aires accueil gens du voyage - ANNEXE 1
          • DÉL.2023-067 – PV mise à dispo de biens nécessaires à la compétence interco aménagement, entretien et gestion aires accueil gens du voyage - ANNEXE 2
            • DÉL.2023-068 - Budget _ Le Perreux _ - Décision modificative n. 1
              • DÉL.2023-069 - Budget Principal - Décision modificative n. 1
                • DÉL.2023-070 - Budget Principal - Ajustement de l'encours de la dette - Opérations non-budgétaires
                  • DÉL.2023-071 - Budget Assainissement - Ajustement de l'encours de la dette - Opérations non-budgétaires
                    • DÉL.2023-072 - Remboursement de cautions aux associations dans le cadre de mise à disposition de salles ou véhicules
                      • DÉL.2023-073 - Demandes d'associations d'attribution de subvention exceptionnelle
                        • DÉL.2023-074 - Tarifs municipaux - Centre aquatique, garderie et cantine
                          • DÉL.2023-075 - Désignation des représentants de la commune au comité de programmation LEADER 2023-2027
                            • DÉL.2023-076 - Désignation d'un élu déontologue
                              • DÉL.2023-077 - Demande de subvention au titre du fonds vert pour le changement de luminaire de l'éclairage public
                                • DÉL.2023-078 - Confirmation désaffection bâtiment destiné enseignement scolaire publique commune déléguée de Saint-Pierre-la-Vieille
                                  • DÉL.2023-079 - Convention occupation locaux ancienne école de la commune déléguée de St-Pierre-la-Vieille avec association Hêtre et Savoir
                                    • DÉL.2023-079 – Convention occupation locaux ancienne école de St-Pierre-la-Vieille avec association Hêtre et Savoir - ANNEXE
                                      • DÉL.2023-080 - Convention prestations de garderie pour écoliers de Condé-en-Normandie avec l'association Hêtre et Savoir
                                        • DÉL.2023-080 – Convention prestations de garderie pour écoliers de Condé-en-Normandie avec l’association Hêtre et Savoir - ANNEXE
                                          • DÉL.2023-081 - Autorisation donnée à Madame le Maire pour transiger dans le dossier de la succession Garrido
                                            • DÉL.2023-082 - Choix périmètre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat à engager par l'IVN
                                              • DÉL.2023-083 - Convention partenariat avec SISA de Condé-en-Normandie dans cadre dispositif Mission retrouve ton CAP
                                                • DÉL.2023-083 – Convention partenariat avec SISA de CEN dans cadre dispositif Mission retrouve ton CAP - ANNEXE
                                                  • DÉL.2023-084 - Avenant à la convention avec l'UFCV pour le changement du lieu du Local Jeunes
                                                    • DÉL.2023-085 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour le RPE (Relais Petite Enfance)
                                                      • DÉL.2023-085 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le RPE (Relais Petite Enfance) - ANNEXE
                                                        • DÉL.2023-086 - Convention délégation compétence transport scolaire entre région Normandie et commune de Condé-en-Normandie
                                                          • DÉL.2023-087 - Dispositif CLAS - Année scolaire 2023-2024 (Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité)
                                                            • DÉL.2023-087 – Dispositif CLAS – Année scolaire 2023-2024 (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) - ANNEXE
                                                              • DÉL.2023-088 - Approbation PCSES et sollicitation de subventions auprès de la DRAC et autres partenaires
                                                                • DÉL.2023-089 - Partenariat avec le Département pour la saison culturelle 2023-2024 - Condé Côté Scène
                                                                  • DÉL.2023-090 - Retrait de la convention du GIP Normandie Impressionniste
                                                                    • DÉL.2023-091 - Donation par Monsieur Stéphane QUONIAM d'une litographie de Monsieur Gérard TITUS-CARMEL
                                                                      • DÉL.2023-092 - Convention de prêt d'usage portant sur les parcelles n. 23 et 28 section AW dites Les Trois Passes
                                                                        • DÉL.2023-092 – Convention de prêt d’usage portant sur les parcelles n° 23 et 28 section AW dites Les Trois Passes - ANNEXE
                                                                          • DÉL.2023-093 - Approbation enquête publique sur déclaration utilité publique mise en place forage F2 les Forges
                                                                          • Décisions

                                                                            Arrêtés

                                                                            Rechercher
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