Délibérations du conseil municipal du 9 avril 2026

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Délibérations

DÉL.2026-018 – Installation des nouveaux conseillers municipaux suite à démissions

DÉL.2026-019 – Création d es commissions thématiques et détermination du nombre de membres

DÉL.2026-020 – Élection des membres des commissions thématiques

DÉL.2026-021 – Désignation des membres de la commission Foires et marchés

DÉL.2026-022 – Détermination du nombre et élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

DÉL.2026-023 – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres

DÉL.2026-024 – Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public

DÉL.2026-025 – Élection des délégués au SIAEP Clécy-Druance

DÉL.2026-026 – Élection des délégués au Syndicat Départemental d’Énergie du Calvados

DÉL.2026-027 – Élection des représentants au Comité de Pilotage du site Natura 2000 du Bassin de la Druance

DÉL.2026-028 – Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’EHPAD Laurence de la Pierre

DÉL.2026-029 – Élection des représentants au Conseil d’Administration du collège Dumont d’Urville

DÉL.2026-030 – Élection des représentants au Conseil d’Administration du lycée Charles Tellier

DÉL.2026-031 – Élection de représentants à l’Office du Commerce et de l’Artisanat (OCA)

DÉL.2026-032 – Élection des représentants au Comité de Jumelage d’Elsenfeld

DÉL.2026-033 – Élection des représentants au Comité de Jumelage Ross-on-Wye

DÉL.2026-034 – Désignation des représentants au Comité de Programmation LEADER 2023-2027

DÉL.2026-035 – Élection d’un représentant _ Élu _ et d’un représentant _ Agent _ au Comité National d’Action Sociale

DÉL.2026-036 – Délégations au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DÉL.2026-037 – Fixation des indemnités des élus