Délibérations
- DÉL.2025-001 – Débat d’orientation budgétaire 2025
- DÉL.2025-001 – Débat d’orientation budgétaire 2025 – ANNEXE
- DÉL.2025-002 – Révision et approbation du plan communal de sauvegarde et du document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
- DÉL.2025-002 – Révision et approbation du plan communal de sauvegarde et du document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) – ANNEXE
- DÉL.2025-003 – Redynamisation du centre-ville phase Nord – Demande de subventions
- DÉL.2025-004 – Convention entre l’Intercom de la Vire au Noireau et la commune de Condé-en-Normandie pour la gestion de la redevance déchets
- DÉL.2025-004 – Convention entre l’Intercom de la Vire au Noireau et la commune de Condé-en-Normandie pour la gestion de la redevance déchets – ANNEXE
- DÉL.2025-005 – Convention d’indemnisation relative à l’utilisation dans le cadre de l’EPS au collège des installations sportives et piscine de la commune
- DÉL.2025-005 – Convention d’indemnisation relative à l’utilisation dans le cadre de l’EPS au collège des installations sportives et piscine de la commune – ANNEXE
- DÉL.2025-006 – Modification de la tarification pour l’accueil de Food Truck
- DÉL.2025-007 – Demande de subvention au département pour l’exposition « Trésors cachés, découverte des réserves du musée »
- DÉL.2025-008 – Donation de Madame Dom WATTEBLED d’une de ses oeuvres
- DÉL.2025-009 – Déchets ménagers – rapport sur le prix et la qualité du service public, rapport 2023 du SIRTOM
- DÉL.2025-009 – Déchets ménagers – Rapport sur le prix et la qualité du service public, rapport 2023 du SIRTOM – ANNEXE 1
- DÉL.2025-009 – Déchets ménagers – Rapport sur le prix et la qualité du service public, rapport 2023 du SIRTOM – ANNEXE 2
- DÉL.2025-010 – Convention avec la société Totem pour l’implantation d’opérateurs dans le cadre de l’opération New Deal – Saint-Pierre-la-Vieille
- DÉL.2025-010 – Convention avec la société Totem pour l’implantation d’opérateurs dans le cadre de l’opération New Deal – Saint-Pierre-la-Vieille – ANNEXE 1
- DÉL.2025-010 – Convention avec la société Totem pour l’implantation d’opérateurs dans le cadre de l’opération New Deal – Saint-Pierre-la-Vieille – ANNEXE 2
- DÉL.2025-011 – Convention d’intervention avec l’EPF Normandie sur le site Albert-Camus – approbation et autorisation de signature
- DÉL.2025-011 – Convention d’intervention avec l’EPF Normandie sur le site Albert-Camus – Approbation et autorisation de signature – ANNEXE
- DÉL.2025-012 – Convention de servitude au profit de Enedis – parcelle section CE n.282 – 2 rue des Challouets
- DÉL.2025-012 – Convention de servitude au profit de Enedis – Parcelle section CE n°282 (2 rue des Challouets) – ANNEXE
- DÉL.2025-013 – Acquisition de la parcelle bâtie CA n. 35 – ZA Charles-Tellier à la société civile immobilière la Grande Pièce – représentée par M. D. BERREZA
- DÉL.2025-013 – Acquisition de la parcelle CA n° 35 ZA Charles-Tellier à la société civile immobilière la Grande Pièce – ANNEXE 1
- DÉL.2025-013 – Acquisition de la parcelle CA n° 35 ZA Charles-Tellier à la société civile immobilière la Grande Pièce – ANNEXE 2
- DÉL.2025-013 – Acquisition de la parcelle CA n° 35 ZA Charles-Tellier à la société civile immobilière la Grande Pièce – ANNEXE 3
- DÉL.2025-013 – Acquisition de la parcelle CA n° 35 ZA Charles-Tellier à la société civile immobilière la Grande Pièce – ANNEXE 4
- DÉL.2025-013 – Acquisition de la parcelle CA n° 35 ZA Charles-Tellier à la société civile immobilière la Grande Pièce – ANNEXE 5
- DÉL.2025-014 – Approbation du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatif à l’aliénation du chemin rural route des Isles – Condé-sur-Noireau
- DÉL.2025-014 – Approbation des rapport et conclusions du commissaire enquêteur relatif à l’aliénation du chemin rural route des Isles – Condé-sur-Noireau – ANNEXE 1
- DÉL.2025-014 – Approbation des rapport et conclusions du commissaire enquêteur relatif à l’aliénation du chemin rural route des Isles – Condé-sur-Noireau – ANNEXE 2
- DÉL.2025-015 – Désaffectation et déclassement avant cession de la parcelle CB n.25 au bénéfice de Madame et Monsieur PRUNIER – Condé-sur-Noireau
- DÉL.2025-015 – Désaffectation et déclassement avant cession de la parcelle CB n°25 au bénéfice de Madame et Monsieur PRUNIER – Condé-sur-Noireau – ANNEXE 1
- DÉL.2025-015 – Désaffectation et déclassement avant cession de la parcelle CB n°25 au bénéfice de Madame et Monsieur PRUNIER – Condé-sur-Noireau – ANNEXE 2
- DÉL.2025-016 – Transfert de propriété à l’Intercom de la Vire au Noireau de la parcelle CA n.29 ZA Charles-Tellier – Condé-sur-Noireau
- DÉL.2025-016 – Transfert de propriété à l’Intercom de la Vire au Noireau de la parcelle CA n°29 ZA Charles-Tellier – Condé-sur-Noireau – ANNEXE