RECUEIL ADMINISTRATIF - 3e TRIMESTRE 2023

Les délibérations

Septembre

• DÉC.2023-076 - Concours maîtrise d'oeuvre sur réaménagement espaces publics et marché couvert du centre bourg de Condé-sur-N. - Suppléance membre titulaire
• DÉC.2023-075 - Etude et diagnostic sur canalisations eaux usées et eaux pluviales - Commune déléguée de Condé-sur-Noireau - Société Sogeti Ingenierie Infra
• DÉC.2023-074 - Concours maîtrise d'oeuvre sur lancement espaces publics et marché couvert du centre-bourg Condé-sur-N. - Suppléance membre titulaire
• DÉC.2023-073 - Désignation des avocats en charge de la défense des intérêts de la Commune devant la Cour de Cassation
• DÉC.2023-072 - Location du garage n.17 - Rue du Haut Mesnil
• DÉC.2023-071 - Attribution et conclusion marché portant rénovation Gymnase Gossart - Lot 3 charpente bois ...
• DÉC.2023-070 - Location du garage n°41 - Rue du Haut Mesnil

Août

• DÉC.2023-069 - Conception graphique et mise en page du journal communal de Condé-en-Normandie
• DÉC.2023-068 - Signature d'un contrat de développement, gestion, maintenance et hébergement d'un site internet
• DÉC.2023-067 - Acquisition et pose d'une cellule sanitaire - Parking Sévigné, rue Saint-Martin, Condé-sur-Noireau
• DÉC.2023-066 - Acquisition de matériel de cérémonie auprès de la société Ouest Collectivité
• DÉC.2023-065 - Achat de 18 projecteurs Thelma et de 2 projecteurs Firone - Centre aquatique
• DÉC.2023-064 - Renouvellement location d'un appartement meublé sis 2 petite rue du Chêne
• DÉC.2023-063 - Achat et pose de 3 éléments de coupe complets pour la tondeuse autoportée Ransomes Parkway
• DÉC.2023-062 - Concours maîtrise oeuvre sur réaménagement espaces publics et marché couvert du centre bourg de Condé-sur-Noireau - Désignation membres jury à voix délibérative
• DÉC.2023-061 - Location du garage n.33 - Rue du Haut Mesnil
• DÉC.2023-060 - Désignation de l'avocat en charge de la défense des intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif de Caen

Juillet

• DÉC.2023-059 - Cession du robot Clubliner Plus Art S02301-CP01-118179
• DÉC.2023-058 - Avenant n°5 au marché public de performance énergétique de conception, réalisation, d'exploitation et de maintenance des installations d'éclairage
• DÉC.2023-057 - Location Gymnase La Varende - SAS RADIGUET
• DÉC.2023-056 - Fourniture de peinture - Etablissement Aupinel
• DÉC.2023-055 - Acquisition et livraison tracteur agricole - SOCIÉTÉ SODEMAGRI
• DÉC.2023-054 – Location d’un garage n°37 – Rue du Haut Mesnil
• DÉC.2023-053 – Location d’un garage n°12 – Rue du Haut Mesnil
• DÉC.2023-052 – Location d’un garage n°15 – Rue du Haut Mesnil
• DÉC.2023-051 - Remplacement poteau incendie suite à un sinistre à la Bourgeoisie - Commune déléguée de Saint-Germain-du-Crioult - Société STGS
• DÉC.2023-050 - Contrat de maintenance des cloches, paratonnerres et horloges des églises de Condé-en-Normandie - Entreprise Bodet Campanaire

Septembre

• N° GEN-2023-223 Travaux création d'un branchement d'eau potable - SIAEP Clécy Druance - 16 au 19 oct. 2023 - 67 rue St-Martin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-222 Autorisation débit de boissons temporaire - Club de l'amitié - 12 octobre 2023 - St-Germain du C..pdf
• N° GEN-2023-221 Autorisation débit de boissons temporaire - APEL Sacré Coeur - 13 octobre 2023 - St-Germain du C..pdf
• N° GEN-2023-220 Organisation manifestation Je roule pour elles - ECCN - 1 octobre 2023 - Place marché couvert - Condé.pdf
• N° GEN-2023-219 Autorisation de permission de voirie - SIAEP Clécy Druance - Du 16 au 20 oct. 2023 - Rue St-Martin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-217 Travaux aménagement trottoir - ST - Du 2 au 20 octobre 2023 - Rue du 6 juin - Condé_0.pdf
• N° GEN-2023-216 Autorisation de permission de voirie - SIAEP Clécy-Druance - 2 oct. au 29 déc. 2023 - Les forges - St-Germain du C._2.pdf
• N° GEN-2023-215 Autorisation débit de boissons temporaire - Lozora - 23 sept. 2023 - Condé_0.pdf
• N° GEN-2023-214 Réglementation stationnement & stationnement de benne - Sté GAGNERAUD - Du 19 sept au 9 nov. 2023 - 1 rue du Vx Château - Condé.pdf
• N° GEN-2023-213 Autorisation installation échafaudage - Sté DORE - 19 sept au 27 oct. 2023 - 9 rue du Moulin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-212 Autorisation d'installation d'un échafaudage - Mme JOURDAIN - Du 13 au 27 oct. 2023 - Le bourg - St-Pierre la V..pdf
• N° GEN-2023-211 Autorisation d'occupation domaine public pour emménagement - Mme BESOGNET - 16 sept. 2023 - 13 rue DU - Condé.pdf
• N° GEN-2023-210 Autorisation circulation véhicules & installation tente - Sandra B. Cérémonie - 16 sept. 2023 - Parc M. Piard - Condé.pdf
• N° GEN-2023-209 Autorisation débit de boissons temporaire - Pétanque Condéenne - 16 sept. 2023 - Condé.pdf
• N° GEN-2023-208 Fermeture d'un ERP - L'étale à pain - Du 11 au 17 sept. 2023 - 16 rue de VIre - Condé.pdf
• N° GEN-2023-207 Réglementation circulation pour travaux - Sté Elitel - Du 11 au 22 sept. 2023 - Rue St-Martin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-206 Réglementation du stationnement des véhicules - Marché estival des producteurs - Association Animations St-Martin- 9 sept. 2023 - Rue St-Martin- Condé.pdf
• N° GEN-2023-205 Réglementation stationnement des véhicules pour emménagement - M. Derouet - 8 septembre 2023 - 40 rue Saint-Martin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-204 Autorisation de poursuite d'un ERP - Ecouter Voir - 1 rue du Vieux Château - Condé.pdf
• N° GEN-2023-203 Création génie civil pour implantation fibre optique - Sté SERPE - Du 11 au 20 sept. 2023 - Lenault_0.pdf
• N° GEN-2023-202 Arrêté de fermeture d'un ERP - l'étale à pain - 16 rue de Vire - Condé_1.pdf

Août

• N° GEN-2023-201 Arrêté autorisant l'ouverture de l'école Hetre et savoir St-Pierre la V._0.pdf
• N° GEN-2023-200 Autorisation de circulation dans le parc municipal - 6 septembre 2023 - Parc M. Piard - Condé.pdf
• N° GEN-2023-199 Autorisation tenue de registre Vide grenier - Foire St-Gilles - 3 septembre 2023 - Condé.pdf
• N° GEN-2023-198 Arrêté d'alignement parcelle CW non cadastrée, Le Buscq, Condé.pdf
• N° GEN-2023-197 Arrêté d'alignement parcelle cadastrée CV 51, La Conterie - Condé.pdf
• N° GEN-2023-196 Réglementation stationnement pour emménagement - Mme DULUCQ - 8 septembre 2023 - 1 ter Rue Vaubaillon - Condé.pdf
• N° GEN-2023-195 Réglementation stationnement pour déménagement - Ent. NOUETS - 7 sept. 2023 - 256 rue St-Martin- Condé.pdf
• N° GEN-2023-194 Réglementation circulation & stationnement pour mariage X. Doublet - 2 sept. 2023 - Route de Pontécoulant - St Germain du C..pdf
• N° GEN-2023-193 Réglementation stationnement véhicules pour déménagement - Mme ERMENEUX - 19 août 2023 - 20 rue du Vieux Château - Condé.pdf
• N° GEN-2023-192 Autorisation débit de boissons temporaire - Pétanque Condéenne - 26 août 2023 - Condé.pdf
• N° GEN-2023-191 Organisation foire de la Saint-Gilles - 2-3 septembre 2023 - Centre ville - Condé.pdf
• N° GEN-2023-190 Autorisation débit de boissons temporaire - Association Rétro-Auto Passion - 27 août 2023 - St-Germain du C..pdf
• N° GEN-2023-189 Autorisation débit boisson temporaire - Football Mixte Condé-en-Normandie - 24 sept. 2023 - Condé.pdf
• N° GEN-2023-188 Réglementation de stationnement pour déménagement - Sté LAGNIEL - 29 août 2023 -144 rue St-Martin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-187 Arrêté curage des cours d'eau 2023 - CEN.pdf
• N° GEN-2023-186 Spectacle Joe Sature - 8 septembre 2023 - Place du Marché couvert - Condé.pdf
• N° GEN-2023-185 Autorisation de stationnement pour déménagement - Ent. Lagniel - 28 août 2023 - 144 Rue St-Martin -Condé.pdf
• N° GEN-2023-184 Travaux Aménagement Maison - AZ Eco Construction - Du 3 août 2023 au 31 décembre 2023 - 11 rue de Vire - Condé.pdf
• N° GEN-2023-183 Organisation d'une course cycliste Montée du Col de Berjou - ECC - 3 septembre 2023 - Rue J. Monnet - Condé.pdf
• N° GEN-2023-182 Autorisation poursuite d'exploitation d'un ERP - Lycée C Tellier - Rue de Vire - Condé.pdf
• N° GEN-2023-181 Autorisation d'ouverture d'un ERP - Ecole Normande de l'Industrie Textile & de la Mode - Rue des Drakkars - Condé.pdf
• N° GEN-2023-180 Autorisaiton d'ouverture d'un ERP - Pizzeria Masaniello - 12 Rond-Point de la Victoire - Condé.pdf
• N° GEN-2023-179 Autorisation d'installatino d'un engin télescopique - Sté Barbier - 16 rue Saint-Martin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-178 Travaux Voirie - Ent. Perez - Du 21 août 2023 au 1er septembre 2023 - Parking Sévigné & Rue de la Conterie - Condé.pdf
• N° GEN-2023-177 Réglementation circulation pour travaux dépose protection - Enedis - 29 septembre 2023 - 114 rue Saint-Martin - Condé.pdf
• N° GEN-2023-176 Réglementation stationnement et circulation des VL - 17 août 2023 - Place de l'hôtel de ville - Condé.pdf
• N° GEN-2023-175 Accès interdit trottoir pour travaux - Sté Larvor - Du 7 au 21 août 2023 - 4 rue Saint-Sauveur - Condé.pdf
• N° GEN-2023-174 Reglementation stationnement pour déménagement - Sté DML-BMTI - 11 & 18 septembre 2023 - Rue J. Germain - Condé.pdf

Juillet

• N° GEN-2023-173 Travaux de déploiement de la fibre optique - Sté Stepelec - Du 1er août au 31 oct. 2023 - Route de Tinchebray - Condé.pdf
• N° GEN-2023-172 Remplacement poteau Enedis - Société TEIM - 3 août 2023 - Route de Tinchebray - Condé.pdf
• N° GEN-2023-171 Travaux branchement électrique - SORAPEL - Du 18 au 22 septembre 2023 - Allée du Bois Patry - Proussy.pdf
• N° GEN-2023-170 Réglementation stationnement pour travaux - Sté AZ ECO Construction - Du 25 juillet 2023 au 31 décembre 2023 - 13 rue de Vire - Condé.pdf
• N° GEN-2023-169 Autorisation débit de boissons temporaire - Pétanque Condéenne - 22 juillet 2023 - Condé.pdf
• N° GEN-2023-168 Organisation d'un concert - M. BURGOT - 14 juillet 2023 - Rue Vaullégeard - Condé.pdf