RECUEIL ADMINISTRATIF - 1er TRIMESTRE 2023
Les délibérations
Les décisions
Février 2023
Janvier 2023
- DÉC.2023-006 - Budget 17400 - Fonctionnement - Virement de crédits du chapitre 011 au chapitre 014 pour l'ajustement ACL 2022.PDF
- DÉC.2023-005 - Contrat de mandat - Syndic de copropriété immeuble sise 31 Place de l'Hôtel de Ville.PDF
- DÉC.2023-004 – Contrat de maitrise d’œuvre – Réhabilitation de la Maison France Service.PDF
- DÉC.2023-003 - Location d'un appartement sis Le Bourg à Saint-Pierre-la-Vieille.PDF
- DÉC.2023-002 – Prestation de transport pour les écoles de Condé-en-Normandie.PDF
- DÉC.2023-001 - Location d'un appartement meublé sis 2 petite rue du Chêne
Les arrêtés
Janvier 2023
- N° GEN-2023-030 Travaux - ST - Du 20 février au 30 mars 2023 - Chemin des Hauts & Parking Motte de Lutre - Condé.pdf
- N° GEN-2023-029 Travaux réfection plaques pluviales - ST - Du 13 au 17 février 2023 - Rue St-Martin - Condé.pdf
- N° GEN-2023-028 Autorisation travaux Fibre optique - Sté CIRCET et sous-traitants jusqu'au 31 décembre - CEN_0.pdf
- N° GEN-2023-027 Travaux renouvellement 4 branchements EP - Sté Cise TP - du 30 janv. 2023 au 10 fév. 2023 - Route de Vaux - Condé_1.pdf
- N° GEN-2023-026 Fermeture du terrain de foot - Du 24 janvier au 4 mars 2023 - Stade Gossart - Condé.pdf
- N° GEN-2023-025 Travaux SIAEP - Du 24 au 25 janvier 2023 - Rue Vaullégeard & route de Bouilly - Condé_0.pdf
- N° GEN-2023-024 Autorisation déménagement - Mme JEHAN - du 3 au 4 fév. 2023 - 53 rue St-Martin - Condé_0.pdf
- N° GEN-2023-023 Ouverture d'une enquête publique relative aux projets de déclassement & d'aliénation de 2 chemins ruraux sis La Motterie et La Belloyère - du 13 au 28 fév. 2023.pdf
- N° GEN-2023-022 Autorisation d'ouverture d'un ERP LOZORA - 6 rue du Vieux Château - Condé.pdf
- N° GEN 2023-21 Modification circulation du marché hebdomadaire - Condé.pdf
- N° GEN-2023-020 Arrêt des terrains de sport - Du 16 au 22 janvier 2023 - CEN.pdf
- N° GEN-2023-019 Autorisation installation d'un échafaudage - Ent. Lefèvre - Du 16 janv. au 30 juin 2023 - Eglise St-Sauveur - Condé.pdf
- N° GEN-2023-018 Autorisation essai rallye - Ecurie S.N. - 25 février 2023 - Le Carrouge & Bertheloge - Proussy.pdf
- N° GEN-2023-017 Fermeture des terrains de foot - Du 13 au 15 janvier 2023 - CEN.pdf
- N° GEN-2023-016 Autorisation déménagement - Sté DML-BMTI - 10 fév. 2023 - 26 rue du Vieux Château - Condé_1.pdf
- N° GEN-2023-015 Travaux conduite eau potable - Sté HELLOUIN - DU 9 au 20 janv. 2023 - Chemin Anfrière, Chemin sous le Mont, Rue des Ecoles, Rue Bosq Brunet - SPLV_0.pdf
- N° GEN-2023-014 Travaux renouvellement conduite d'eau potable - SIAEP - Du 9 au 20 janvier - Chemin Anfrière, Rue des Ecoles, Chemin sous le Mont, Rte du Bosq Brunet - SPLV.pdf
- N° GEN-2023-013 Fermeture des terrains de foot - Du 13 au 15 janvier 2023 inclus - Condé-en-Normandie.pdf
- N° GEN-2023-012 Travaux renouvellement conduite eau potable - SIAEP - Du 12 au 13 janvier 2023 - Rue Gasté - Condé.pdf
- N° GEN-2023-011 Travaux de déplacement ouvrage Enedis - Sté SPIE - Du 16 janvier au 3 février 2023 - Rue du Dr. Laisney - Condé.pdf
- N° GEN-2023-010 Arrêté permanent 2023 - SIAEP.pdf
- N° GEN-2023-009 Arrêté permanent 2023 - Services techniques.pdf
- N° GEN-2023-008 Arrêté permanent 2023 - CITEOS.pdf
- N° GEN-2023-007 Autorisation installation échafaudage - Mme Pille - Du 17 janv. au 28 fév. 2023 -170 rue St-Martin - Condé.pdf
- N° GEN-2023-006 Travaux d'élagage - Orn'élagage - Du 16 au 20 janv. 2023 - Rue de Vire - Condé.pdf
- N° GEN-2023-005 Autorisation occupation domaine public pour travaux - Sté EDF ENR -11 janv. 2023 - La Mérousière - Condé.pdf
- N° GEN-2023-003 Travaux renouvellement conduites d'eau potable - Ent. Cise TP - Du 4 janv. au 10 fév. 2023 - Rue St-Jacques - Condé.pdf
- N° GEN-2023-002 Autorisation stationnement pour déménagement - du 13 au 15 janv. 2023 - 1 rue St-Louis - Condé.pdf
- N° GEN-2022-001 Autorisation installation d'un échafaudage - Du 23 janv. au 3 janvier 2023 - 5 rue Vaullégeard - Condé.pdf
